On ne saurai parler aujourd’hui de la loi sur le durcissement du droit d’asile sans faire recours à la genèse ( histoires ) car soutient-il , tout à véritablement basculé depuis l’affaire du 11 septembre au USA ; c’est ainsi qu’une succession de loi sera donc voté et on assiste depuis ces 10 dernières années à un véritable durcissement consécutif sur le droit d’asile. C’est ainsi que dans quelques jours l’Europe en générale et l’Allemagne en particulier par le canal de son parlemement s’apprête à voter une nouvelle loi qui sera en réalité une 《 Redéfinition du droit de séjour en Allemagne 》. En gros, sur le plan purement cette loi est perçue comme étant très complexe car elle ne se base que sur de simples motivations. Bref ce qui va changer avec l’entrée en vigueur de cette loi est un peu récapituler sur les points sis dessous :
▪ SUR LE CONTENUS MÊME DE LA LOI : -> Redéfinition du danger de fuite : avec cette loi les personnes ayant le Duldung seront le plus visé par cette loi car lorsque vous avez le Duldung il sera désormais possibles que les jour précédant votre déportation vous serez gardé en résidence surveillée avec interdiction de sortir sous soupçon de fuite potentielle. Aussi sur un second plan ils analyserons le danger de fuite sous un autre angle, par exemple ils se base sur des personnes qui pour atteindre l’Allemagne via des passeurs sont prêtent le plus souvent à débourser d’énormes sommes d’argent souvent allant jusqu’à 5.000€ dès lors in disent que si quelqu’un est prêt à dépenser une telle somme pour arriver en Allemagne cela signifie qu’il n’est pas en danger de fuite et par ricochet qu’il sera aussi capables une fois arrivé en Allemagne de débourser la même somme pour s’en aller de l’allemand ( raisonnement que nous ne partageons pas car la liberté , la vie tout cours n’as pas de prix car pour sauvé sa vie aussi donnerais tout se qu’on a et des milliers de réfugiés perdent leur vie touts les jours dans la méditerranée au nom de cette liberté ).
-> la destructions des documents : selon cette loi toutes personnes ayant détruit ses documents à son arrivée en Allemagne sera exposé à une prison de déportation
-> Fausse identité : les personnes ayant donné une fausse identité lors de leur interview si après vérification cela est avéré confirmé que l’identité en question est fausse alors on est exposé à un emprisonnement voir une déportation.
-> Cooperation véritable avec les Ambassades : désormais l’état allemand s’engage à débourser au ambassades d’énorme sommes d’argent en cas de délivrance de laissé passer pour faciliter la déportation massive des demandeurs d’asile.
-> Prolongement de la durée de détention dans les camps de déportation : désormais elle pour à s’entendre de 3 à 18 mois selon les motifs.
-> 3 ans de prison est la peine que s’expose les demandeurs d’asile de l’ex Yougoslavie en cas de récidive car selon cette loi lorsqu’ils seront déporté s’ils reviennent sur le territoire allemand ils seront arrêté et condamné à 3 ans de prison ferme.
-> 8 ans sous Duldung : en principe selon la loi après 8 années passées sous Duldung un demandeurs d’asile devrait obtenir son droit de séjour mais cela n’a jamais été appliquée, seul les cas de maladies donc pour saison de santé avéré peuvent bénéficier de cette loi.
-> Suprématie du Behörde sur les décisions du Bundesamt : avec cette loi les décision il est probable que le Behörde soit plus apte à décider sur la situation d’un demandeur dasile.
En conclusion , notre exposé sur le durcissement du droit d’asile nous a permis de constater que cette loi va :
●Réduire à marge de manoeuvre pour les avocat et des Ambassades●Conduire à des incarceration et déportations rapides et massive mais cela dépendra aussi de la mobilisation des groupes politique (Activistes) et des juristes● cette loi va anéantir considérablement les droits fondamentaux du demandeur d’asile en Allemagne.
